François Cavallier
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
François CAVALLIER
Objet:
membres du comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Var
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000036151235
(source JORF)
nomination
06 Décembre 2017
06/12/2017
De:
François CAVALLIER
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Var
Remplace:
M. Bernard ROLLAND
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000030645368
(source JORF)
nomination
29 Mai 2015
29/05/2015
De:
Cavallier (François)
représentant les communes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
à compter de la publication du présent arrêté
représentants des collectivités locales
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Nice
Académie de Nice
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000356449
(source JORF)
nomination
12 Décembre 1995
12/12/1995